Il est toujours difficile de revenir sur une question qui a fait l'objet de nombreux débats mais les difficultés rencontrées,  notamment par les jeunes vidéastes amateurs, m'incitent à en reparler. Je suppose que vous avez remarqué le nombre de mises en garde adressées par la FFCV, du genre :

Attention ! Il faut vous mettre en conformité avec les droits d'auteurs. Le ciel va vous tomber sur la tête si vous n'êtes pas en possession de toutes les autorisations pour illustrer vos films avec de la musique du commerce. Demandez la cession des droits (payants),  au compositeur de la musique, aux interprètes, à ceux qui ont gravé le CD, en résumé : à la SACEM, à la SDRM, à la SPPF etc. De plus, tous les films du National sont copiés pour la vidéothèque et peuvent être utilisés dans des projections publiques ou dans des émissions télévisées. Alors ! Rendez-vous compte !
Les solutions ne manquent pas,  composez et interprétez la musique vous même. Faites appel à un orchestre ami. Achetez de la musique libre de droits, etc.

C'est simple ! ya qu'à !

Pour relativiser le débat, voyons qu'elle est la carrière d'un film amateur (Les chiffres indiqués sont arbitraires mais proches de la réalité):

1 -Le film est monté chez le réalisateur et les projections de contrôle concernent deux personnes de la famille ou quelques amis après un bon dîner.
2 -Ensuite le film est présenté au sein du club du réalisateur à huit membres et amis pour analyse.
3 – Au concours de 2ème division il est présenté devant un public, non payant, comprenant les spectateurs déjà cités, plus quinze nouveaux membres des familles des réalisateurs.
4 – S'il a la chance de passer en première division, cela concerne une trentaine de films par région, il est projeté gratuitement devant un public de même nature comprenant vingt personnes de plus.
5– Dans le meilleur des cas,  S'il a mérité le concours National, il passe devant un public composé de réalisateurs, leurs amis ou des membres des clubs présents.
6 – Quelques rares films participent ensuite à des festivals où le public est du même genre.
Ensuite il reste dans le fond d'un tiroir.

Quelques films sont copiés dans la vidéothèque de la FFCV et sont utilisés essentiellement pour faire de la formation au sein des clubs.

Quand à la projection d'un film à la télévision, c'est tellement exceptionnel qu'il n'est pas utile d'en parler.
En résumé, l'illustration musicale des films n'est jamais entendue par le grand public mais par quelques dizaines de personnes appartenant presque toutes au milieu des vidéastes amateurs, c'est à dire dans un cadre familial ou amical où tout le monde se connaît. Cette utilisation confidentielle de fragments de musique (achetée en payant les droits) porte-t-elle préjudice aux auteurs ?

Si oui comment évaluer un préjudice aussi faible ?

Le repiquage de  musique sur Internet et la commercialisation de nombreux  CD gravés en fraude, est indéniablement une atteinte à la propriété intellectuelle des auteurs mais l'utilisation de musique, d'une durée de quelques dizaines de secondes, dans une vidéo d'amateur à diffusion gratuite et surtout confidentielle n'a rien à voir avec ce genre de délit.

Le législateur a tout prévu, sauf ce cas particulier. Il faut remarquer toutefois qu'un arrêt de la Cour d'appel de Montpellier du 10 mars 2005 a étendu la notion d'usage privé ou familial au cercle des amis proches. Celui-ci est par nature difficilement contrôlable et cela laisse la place à une certaine flexibilité. En vertu du principe de précaution, la FFCV a voulu sécuriser le concours National, mais sans avoir évalué suffisamment les retombées négatives.

Pour la musique libre de droits, il faut compter au minimum 75 € le CD. En général, même si l'on en prend des fragments, il faut plusieurs CD pour un  film. Quant aux autres solutions, elles ne sont pas plus simples, moins pénalisantes ou moins onéreuses. Une réalisation professionnelle à but lucratif possède une ligne de budget pour ce genre de dépense et c'est tout à fait normal. Elles sont compensées par les recettes.

Dans le domaine amateur il n'y a pas de recette. Les formalités nécessaires et les dépenses à engager découragent  les jeunes et les autres, à présenter leurs courts métrages en concours, estimant trop difficile d'être en règle et craignant des représailles juridiques. Cela provoque la diminution du nombre de films réalisés dans les clubs avec pour corollaire la baisse des effectifs. C'est grave pour les clubs et c'est grave pour la FFCV.

Par ailleurs, en suivant scrupuleusement le législateur , il faudrait que le réalisateur du film cède à l'organisateur d'un concours ou un festival un droit de diffusion de son film à titre gratuit ou onéreux. Le réalisateur, ayant  payé des droits, il serait normal qu'il en répercute une partie à l'organisateur.   N'oublions pas que le réalisateur est en même temps un auteur. Imaginons un instant que tous les vidéastes qui participent au concours National demandent à la FFCV, comme ils seraient en droit de le faire, des droits de projection de leur film à titre onéreux, quelle surprise !

Comment expliquer que depuis des dizaines années, les cinéastes amateurs vivaient sereinement, sans problème avec les compositeurs  ?

Ces derniers avaient sans doute compris que l'emploi de fragments de leur musique dans de telles circonstances ne leur portait pas  préjudice, mais au contraire donnait envie aux spectateurs d'acheter leurs oeuvres dont ils avaient apprécié des échantillons, moins bon que les originaux, écoutés lors de la projection de courts métrages amateurs.
Un peu comme l'écoute au casque, destinée à inciter l'achat dans la boutique d'un vendeur de CD.

Ce papier n'est pas un réquisitoire contre les droits d'auteur car leur utilité est évidente et il faut respecter les lois; mais un plaidoyer pour  relativiser et considérer à sa juste mesure l'hypothétique préjudice subi par les  auteurs de musique avec l'activité des vidéastes amateur.

La FFCV essaie par tous les moyens de gagner des adhérents  mais malheureusement elle fait aussi ce qu'il faut pour en perdre. Aujourd'hui en France, des centaines de vidéastes amateurs  sont terrorisés par quelques personnes qui cherchent à se rassurer. Il faudrait beaucoup de persuasion pour me convaincre du bien fondé d'une telle situation.

Nous allons néanmoins suivre les directives de la FFCV et pour compenser la diminution des films et la perte des effectfs, le CAP envisage de donner des cours de musique et de fonder un orchestre. C'est peut être le moyen d'attirer de nouveaux membres tout en diversifiant le programme de nos soirées de gala.

Robert TASSINARI

Président du Club Audiovisuel de Paris